Réunions de l'Assemblée des députés
Vous trouverez ci-dessous les procès verbaux des réunions de l'Assemblée des députés communautaires.
ACF
- Qui sommes-nous ?Expand
- Notre Plan de Développement Global
- Les députés communautaires
- L'équipe
- Statuts et règlementsExpand
- Table des matières
- Chapitre I : Nom, buts et dispositifs généraux
- Chapitre II : Membres
- Chapitre III : Assemblée générale des membres
- Chapitre IV : Assemblée des député(e)s communautaire
- Chapitre V : Conseil exécutif
- Chapitre VI : Élections
- Chapitre VII : Responsabilités financières
- Chapitre VIII : Modification et abrogation
- Chapitre IX : Référendum
- Chapitre X : Dissolution
- ANNEXE : Les districts électoraux
- Nos servicesExpand
- Assemblée des députésExpand
- ÉvénementsExpand
- HistoriqueExpand
- Salle de presseExpand
- Allocutions
- PublicationsExpand
- Nouvelles
- TransparenceExpand
- Politiques administratives
- Boutique
- Remerciements
- Contactez-nous
-
Réunion régulière de l’ADC :
Dernière rencontre avant l’élection générale du 30 novembre.
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Avis de mises en candidature
Les mises en candidature seront reçues du 21 septembre jusqu’au 9 octobre 2020
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Rencontre de l’ADC le 26 septembre prochain
une courte période allouée pour des présentations dans la «tribune publique»
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